Tintenpatrone
Brevet européen · EP1435294 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1435294
- Numéro de demande
- EP03029986
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 déc. 2003
- Publié
- 7 juil. 2004
- Délivré
- 9 juil. 2008
- Radié
- 31 déc. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41J 2/175 (2006.01)
- Priorité
- DE 10261391 30.12.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2013
- 23 août 2011
Adresse modifiée
- Titulaire
- Pelikan Hardcopy Production AG, Leestrasse 1, 8132 Egg → Pelikan Hardcopy Production AG, Haldenstrasse 30, 8620 Wetzikon
Publié dans Swissreg le 23.08.2011
- 9 juil. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.07.2008
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.