Glaswand
Brevet européen · EP1435424 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1435424
- Numéro de demande
- EP03029597
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 2003
- Publié
- 7 juil. 2004
- Délivré
- 30 nov. 2005
- Radié
- 25 juil. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 3/62 (2006.01)E06B 5/16 (2006.01)E06B 3/54 (2006.01)
- Priorité
- DE 10300240 04.01.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juil. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.07.2023
- 25 sept. 2015
Rectifié
- Titulaire
- Glas-Marte Beteiligungs GmbH, Brachsenweg 39, 6900 Bregenz, Autriche → Glas-Marte Beteiligung GmbH, Brachsenweg 39, 6900 Bregenz, Autriche
Publié dans Swissreg le 25.09.2015
- 10 juin 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MB & Isler AG, Badenerstrasse 549, 8048 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.06.2015
- 10 juin 2015
Transféré
- Titulaire
- Steindl Glas GmbH, Gries 303, 6361 Itter, Autriche → Glas-Marte Beteiligungs GmbH, Brachsenweg 39, 6900 Bregenz, Autriche
Publié dans Swissreg le 10.06.2015
- 30 nov. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Eisenbach, Heinz
6363 Wesentdorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.