Cheville à frapper

Brevet européen · EP1435464 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1435464
Numéro de demande
EP03293215
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2003
Publié
7 juil. 2004
Délivré
17 mai 2006
Radié
31 déc. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 13/12 (2006.01)
Priorité
FR 0216096 18.12.2002
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2009

  2. 31 mai 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006

Parties

Titulaire

SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT

Route de Lyon, 26501 Bourg-Les-Valence, FR

Inventeur

Pourtier, Fabrice

26800 Portes-les-Valence, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.