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Brevet européen · EP1435813 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1435813
- Numéro de demande
- EP02763091
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 sept. 2002
- Publié
- 14 juil. 2004
- Délivré
- 22 nov. 2006
- Radié
- 22 nov. 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A47J 31/06 (2006.01)
- Priorité
- NL 1019013 21.09.2001
- Demande PCT
- PCT/NL2002/000614 23.09.2002
- Publication PCT
- WO2003/026470 03.04.2003
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007
- 15 déc. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006
Parties
Inventeur
KNITEL, Joseph, Theodoor
NL-3531 VC Utrecht, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.