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Brevet européen · EP1436073 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1436073
Numéro de demande
EP02787488
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 2002
Publié
14 juil. 2004
Délivré
22 août 2007
Radié
31 oct. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01F 7/04 (2006.01)
B01F 15/00 (2006.01)
B29B 7/18 (2006.01)
Priorité
DE 10150900 18.10.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/011578 16.10.2002
Publication PCT
WO2003/035235 01.05.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  2. 31 oct. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Arie Wubben, Kreuzbühlweg 4, 8942 Oberrieden

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007

  3. 14 sept. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2007

Parties

Titulaire

List AG

LIST AG

Berstelstrasse 24, 4422 Arisdorf

Inventeur

KUNZ, Alfred

CH-4108 Witterswil

ARNAUD, Daniel

68560 Hirsingue, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.