AUSGIESSTÜLLE
Brevet européen · EP1436209 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1436209
- Numéro de demande
- EP02777317
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 oct. 2002
- Publié
- 14 juil. 2004
- Délivré
- 6 juin 2007
- Radié
- 31 oct. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 5/74 (2006.01)
- Priorité
- GB 0125296 20.10.2001
- Demande PCT
- PCT/EP2002/011678 18.10.2002
- Publication PCT
- WO2003/035491 01.05.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.05.2018
- 18 mars 2015
Créancier gagiste
- Créancier gagiste
- The Bank of New York Mellon, 101 Barclay Street, 4E, New York, NY 10286, Etats-Unis d'Amérique (supprimé)
Publié dans Swissreg le 18.03.2015
- 10 sept. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 10.09.2010
- 24 août 2010
Transféré
- Titulaire
- SIG Finanz AG, Laufengasse 18, 8212 Neuhausen am Rheinfall → SIG Combibloc Group AG, Laufengasse 18, 8212 Neuhausen am Rheinfall
Publié dans Swissreg le 24.08.2010
- 27 nov. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 27.11.2009
- 27 nov. 2009
Créancier gagiste
- Créancier gagiste
- Credit Suisse London Branch, 1 Cabot Square, London E14 4QJ, Royaume-Uni (supprimé)
Publié dans Swissreg le 27.11.2009
- 27 nov. 2009
Gage inscrit
- Créancier gagiste
- The Bank of New York Mellon, 101 Barclay Street, 4E, New York, NY 10286, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 27.11.2009
- 15 juil. 2009
Transféré
- Titulaire
- SIG Combibloc International AG, Industrieplatz, 8212 Neuhausen am Rheinfall → SIG Finanz AG, Laufengasse 18, 8212 Neuhausen am Rheinfall
Publié dans Swissreg le 15.07.2009
3 entrées antérieures
- 15 juil. 2009
Gage inscrit
- Créancier gagiste
- Credit Suisse London Branch, 1 Cabot Square, London E14 4QJ, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 15.07.2009
- 31 juil. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007
- 29 juin 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Bosham, West Sussex, Sussex PO 18 8LQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.