AUFSPULVORRICHTUNG
Brevet européen · EP1436222 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1436222
- Numéro de demande
- EP02785180
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 oct. 2002
- Publié
- 14 juil. 2004
- Délivré
- 26 juil. 2006
- Radié
- 31 oct. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65H 67/048 (2006.01)
- Priorité
- DE 10151310 17.10.2001
- Demande PCT
- PCT/EP2002/011300 09.10.2002
- Publication PCT
- WO2003/033386 24.04.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2009
- 15 août 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006
Parties
Inventeur
KRAUSSE, Eberhard
09119 Chemnitz, DE
TAUBERT, Rainer
09119 Chemnitz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.