Faserreaktive Trisazo Farbstoffe

Brevet européen · EP1436352 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1436352
Numéro de demande
EP02765282
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 2002
Publié
14 juil. 2004
Délivré
28 déc. 2005
Radié
31 oct. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09B 62/20 (2006.01)
Priorité
CH 18542001 08.10.2001
Demande PCT
PCT/IB2002/004100 07.10.2002
Publication PCT
WO2003/031520 17.04.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

  2. 15 févr. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Clariant International Ltd., Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006

  3. 30 déc. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.