GEWEBE
Brevet européen · EP1436450 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1436450
- Numéro de demande
- EP02767705
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 oct. 2002
- Publié
- 14 juil. 2004
- Délivré
- 4 avr. 2007
- Radié
- 4 avr. 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- D02G 3/38 (2006.01)D02G 3/44 (2006.01)D03D 15/10 (2006.01)
- Priorité
- GB 0124267 10.10.2001
- Demande PCT
- PCT/GB2002/004597 10.10.2002
- Publication PCT
- WO2003/031700 17.04.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
- 30 avr. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007
Parties
Titulaire
Inventeur
ROOCROFT, Brian Thomas
Devon EX16 4JL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.