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Brevet européen · EP1436572 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1436572
Numéro de demande
EP01274554
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 2001
Publié
14 juil. 2004
Délivré
7 juil. 2010
Radié
17 oct. 2021
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G01C 3/08 (2006.01)
G02B 27/09 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2001/012009 17.10.2001
Publication PCT
WO2003/033997 24.04.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 oct. 2021

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 17.10.2021

  2. 13 juil. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE EST., Austrasse 79, FL-9490 Vaduz

    Publié dans Swissreg le 13.07.2010

  3. 7 juil. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.07.2010

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.