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Brevet européen · EP1436875 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1436875
Numéro de demande
EP02745029
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 2002
Publié
14 juil. 2004
Délivré
16 nov. 2011
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02H 9/04 (2006.01)
H05K 9/00 (2006.01)
H01C 7/12 (2006.01)
H01C 1/06 (2006.01)
Priorité
EP 01811019 18.10.2001
Demande PCT
PCT/CH2002/000378 11.07.2002
Publication PCT
WO2003/034565 24.04.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 16 nov. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.11.2011

Parties

Titulaire

ABB Schweiz AG

Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

Inventeur

ZELLER, Peter

4632 Pichl bei Wels, AT

SCHIETZSCH, Falko

CH-5035 Unterentfelden

LIESNER, Jutta

D-91301 Forchheim, DE

HOFFARTH, Stephan

CH-5430 Wettingen

RICHTER, Bernhard

CH-5430 Wettingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.