ABDICHTANORDNUNG

Brevet européen · EP1437038 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1437038
Numéro de demande
EP02774672
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2002
Publié
14 juil. 2004
Délivré
12 janv. 2005
Radié
30 sept. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 7/20 (2006.01)
H02B 1/56 (2006.01)
Priorité
DE 10151460 18.10.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/010944 30.09.2002
Publication PCT
WO2003/037055 01.05.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2012

  2. 1 juil. 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    BOGENSBERGER Patent- & Markenbüro, Dr. Burkhard Bogensberger, Austrasse 79, 9490 Vaduz, Liechtenstein → BOGENSBERGER Patent- & Markenbüro, Dr. Burkhard Bogensberger, Im Aescherle 1, 9494 Schaan, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 01.07.2008

  3. 31 mars 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOGENSBERGER Patent- & Markenbüro, Dr. Burkhard Bogensberger, Austrasse 79, 9490 Vaduz, Liechtenstein

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005

  4. 14 janv. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005

Parties

Inventeur

BRETSCHNEIDER, Rainer

01662 Meissen, DE

GALLASCH, Lars

01665 Löthain, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.