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Brevet européen · EP1437195 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1437195
Numéro de demande
EP04000509
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 2004
Publié
14 juil. 2004
Délivré
19 juil. 2006
Radié
19 juil. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B23Q 1/25 (2006.01)
B23Q 1/52 (2006.01)
B23Q 16/04 (2006.01)
B23Q 7/04 (2006.01)
Priorité
IT MO20030004 13.01.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

  2. 15 août 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Emmegi S.P.A.

Via Archimede, 10, 41010 Limidi di Soliera (MO), IT

Inventeur

Caiumi, Andrea

41012 Carpi (MO), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.