Dispositif de sciage par fil

Brevet européen · EP1437209 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1437209
Numéro de demande
EP03029548
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2003
Publié
14 juil. 2004
Délivré
16 août 2006
Radié
31 déc. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B28D 5/00 (2006.01)
B28D 5/04 (2006.01)
Priorité
CH 432003 13.01.2003
CH 12632003 18.07.2003
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2008

  2. 15 sept. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006

Parties

Titulaire

HCT SHAPING SYSTEMS SA

HCT Shaping Systems SA

Route de Genève 42, 1033 Cheseaux

Inventeur

Muller, Andreas

6353 Weggis

Bortnikov, Alexander

124365 Moscow, RU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.