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Brevet européen · EP1437261 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1437261
- Numéro de demande
- EP03257471
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 nov. 2003
- Publié
- 14 juil. 2004
- Délivré
- 12 sept. 2007
- Radié
- 12 sept. 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B60R 1/12 (2006.01)B60R 1/06 (2006.01)B60R 1/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2002369699 20.12.2002JP 2002369753 20.12.2002JP 2002369879 20.12.2002JP 2002369868 20.12.2002JP 2002369772 20.12.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 2008
Modification
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008
- 28 sept. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Unno, Noriyuki
Fujieda-shi Shizuoka, JP
Yamana, Tohru
Fujieda-shi Shizuoka, JP
Fukai, Akira
Fujieda-shi Shizuoka, JP
Matsuura, Masaaki
Fujieda-shi Shizuoka, JP
Motomiya, Masahiro
Fujieda-shi Shizuoka, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.