Verschlussmechanismus eines Transportbehälters

Brevet européen · EP1437306 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1437306
Numéro de demande
EP04004719
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 2001
Publié
14 juil. 2004
Délivré
21 mars 2007
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 6/18 (2006.01)
B65D 6/26 (2006.01)
B65D 21/032 (2006.01)
Priorité
DE 10041886 25.08.2000
Divisionnaire de
EP01118261
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  2. 6 août 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich → Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 06.08.2009

  3. 15 mai 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007

  4. 13 avr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007

Parties

Inventeur

Kellerer, Richard

85622 Feldkirchen, DE

Barth, Christian

82049 Pullach, DE

Oster, Heinz

82319 Starnberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.