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Brevet européen · EP1437353 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1437353
- Numéro de demande
- EP02777882
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 oct. 2002
- Publié
- 14 juil. 2004
- Délivré
- 13 juin 2007
- Radié
- 18 oct. 2022
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C07D 409/12 (2006.01)C07D 207/12 (2006.01)C07D 405/12 (2006.01)A61K 31/397 (2006.01)A61K 31/40 (2006.01)A61K 31/4025 (2006.01)A61K 31/4525 (2006.01)A61K 31/4535 (2006.01)A61P 25/28 (2006.01)A61P 43/00 (2006.01)A61P 25/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2001321381 19.10.2001
- Demande PCT
- PCT/JP2002/010827 18.10.2002
- Publication PCT
- WO2003/035647 01.05.2003
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 oct. 2022
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 18.10.2022
- 15 juil. 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 15.07.2014
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 13 juil. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2007
- 29 juin 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Toyama-Shi, Toyama 931-8324, JP
Takaoka-Shi, Toyama 933-0847, JP
Toyama-Shi, Toyama 939-8015, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.