Boîte de montre

Brevet européen · EP1437635 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1437635
Numéro de demande
EP03000279
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 janv. 2003
Publié
14 juil. 2004
Délivré
2 nov. 2006
Radié
31 janv. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 37/04 (2006.01)
G04B 37/00 (2006.01)
G04B 37/22 (2006.01)
G04B 37/14 (2006.01)
B65D 47/08 (2006.01)
G12B 9/00 (2006.01)
G12B 9/02 (2006.01)
G12B 9/04 (2006.01)
G12B 9/06 (2006.01)
G12B 9/08 (2006.01)
G12B 9/10 (2006.01)
G04B 37/18 (2006.01)
G04B 37/20 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

  2. 15 janv. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2007

  3. 30 nov. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Strauss, Jonathan M.

Chemin des Rochettes 24, 2012 Auvernier

Mandataire

Infosuisse Information Horlogère et Industrielle, Société coopérative

INFOSUISSE Information Horlogère et Industrielle

18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds

Inventeur

Strauss, Jonathan M.

2012 Auvernier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.