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Brevet européen · EP1437789 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1437789
Numéro de demande
EP02798662
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 2002
Publié
14 juil. 2004
Délivré
1 déc. 2010
Radié
30 sept. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 10/28 (2006.01)
H01M 4/24 (2006.01)
H01M 4/36 (2006.01)
Priorité
JP 2001284492 19.09.2001
Demande PCT
PCT/JP2002/009410 13.09.2002
Publication PCT
WO2003/026054 27.03.2003
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2012

  2. 1 déc. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.12.2010

Parties

Titulaire

Kawasaki Jukogyo Kabushiki Kaisha

KAWASAKI JUKOGYO KABUSHIKI KAISHA

1-1 Higashikawasaki-cho, 3-chome, Chuo-ku, Kobe shi, Hyogo 650-8670, JP

Osaka Gas Co. Ltd

OSAKA GAS CO., LTD.

1-2, Hiranomachi 4-chome, Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 541-0046, JP

Inventeur

TSUTSUMI, Kazuo

Kobe-shi, Hyogo 651-2215, JP

NISHIMURA, Kazuya

Akashi-shi, Hyogo 673-0034, JP

MITSUDA, Susumu

Hikami-gun, Hyogo 669-3122, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.