BRACELET MUNI D UN FERMOIR
Brevet européen · EP1437952 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1437952
- Numéro de demande
- EP02748539
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 août 2002
- Publié
- 21 juil. 2004
- Délivré
- 4 oct. 2006
- Radié
- 28 août 2022
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A44C 5/24 (2006.01)
- Priorité
- CH 166801 08.09.2001
- Demande PCT
- PCT/CH2002/000455 21.08.2002
- Publication PCT
- WO2003/022090 20.03.2003
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 août 2022
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 28.08.2022
- 16 avr. 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 16.04.2011
- 30 oct. 2010
Adresse modifiée
- Titulaire
- TAG Heuer SA, Rue Louis-Joseph-Chevrolet 6a, 2300 La-Chaux-de-Fonds → LVMH Swiss Manufactures SA, Rue L.-J. Chevrolet 6a, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 30.10.2010
- 28 févr. 2007
Adresse modifiée
- Titulaire
- Tag-Heuer S.A., 14a, avenue des Champs-Montants, 2074 Marin-Epagnier → TAG Heuer SA, Rue Louis-Joseph-Chevrolet 6a, 2300 La-Chaux-de-Fonds
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007
- 28 févr. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Christophe Saam, Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel → Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007
- 31 oct. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006
- 31 oct. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Christophe Saam, Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.