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Brevet européen · EP1438222 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1438222
- Numéro de demande
- EP02770336
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 oct. 2002
- Publié
- 21 juil. 2004
- Délivré
- 19 mars 2008
- Radié
- 28 oct. 2022
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B62B 7/14 (2006.01)
- Priorité
- NO 20015159 22.10.2001
- Demande PCT
- PCT/NO2002/000382 22.10.2002
- Publication PCT
- WO2003/035448 01.05.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2022
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 28.10.2022
- 7 nov. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.11.2018
- 15 avr. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008
- 15 avr. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008
Parties
Titulaire
Inventeur
REFSUM, Bjorn
N-6007 Alesund, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.