FIL COMPOSITE

Brevet européen · EP1438450 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1438450
Numéro de demande
EP02762501
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 2002
Publié
21 juil. 2004
Délivré
7 janv. 2009
Radié
30 juin 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D02G 3/44 (2006.01)
Priorité
FR 0108526 28.06.2001
Demande PCT
PCT/FR2002/002232 27.06.2002
Publication PCT
WO2003/002797 09.01.2003
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

  2. 18 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 18.03.2011

  3. 22 avr. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 22.04.2009

  4. 7 janv. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2009

Parties

Titulaire

KERMEL

20, rue Ampère, 68000 Colmar, FR

Mandataire

Bovard AG

BOVARD SA

Conseils en propriété intellectuelle Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

Inventeur

THIRIOT, Laurent

F-68280 Andolsheim, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.