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Brevet européen · EP1438504 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1438504
Numéro de demande
EP02704758
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2002
Publié
21 juil. 2004
Délivré
26 oct. 2011
Radié
31 mars 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 1/00 (2006.01)
Priorité
DE 10124033 16.05.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/002891 15.03.2002
Publication PCT
WO2002/093010 21.11.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 oct. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.10.2012

  2. 26 oct. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.10.2011

Parties

Titulaire

Obrist Engineering GmbH

Rheinstrasse 26-27, 6890 Lustenau, AT

Inventeur

CÄSAR, Roland

70378 Stuttgart, DE

KUHN, Peter

69469 Weinheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.