PYROMETER

Brevet européen · EP1438553 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1438553
Numéro de demande
EP02800038
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2002
Publié
21 juil. 2004
Délivré
1 août 2007
Radié
1 août 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G01J 5/04 (2006.01)
Priorité
EP 01870208 01.10.2001
Demande PCT
PCT/BE2002/000148 26.09.2002
Publication PCT
WO2003/029771 10.04.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2008

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008

  2. 31 août 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007

Parties

Inventeur

VAN DER MAAT, Paul

B-9040 Gand, BE

HANSE, Eric

F-59750 Feignies, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.