HÖRGERÄT

Brevet européen · EP1438875 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1438875
Numéro de demande
EP02801317
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2002
Publié
21 juil. 2004
Délivré
3 août 2011
Radié
31 oct. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 25/00 (2006.01)
Priorité
EP 01610107 15.10.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/011241 08.10.2002
Publication PCT
WO2003/034785 24.04.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

  2. 2 sept. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 02.09.2011

  3. 3 août 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.08.2011

Parties

Titulaire

Bernafon AG

Morgenstrasse 131, 3018 Bern

Mandataire

FIAMMENGHI - FIAMMENGHI

Fiammenghi-Fiammenghi

Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

Radiée du registre

Inventeur

O'BRIEN, Anna, Bernafon AG

CH-308 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.