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Brevet européen · EP1438912 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1438912
- Numéro de demande
- EP03012985
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 2003
- Publié
- 21 juil. 2004
- Délivré
- 23 août 2006
- Radié
- 30 juin 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47F 3/00 (2006.01)E05B 43/00 (2006.01)E05C 19/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 20220141 U 27.12.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2013
- 15 sept. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006
- 15 sept. 2006
Mandataire inscrit
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.