Fingerprothese

Brevet européen · EP1438937 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1438937
Numéro de demande
EP03023281
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2003
Publié
21 juil. 2004
Délivré
8 mars 2006
Radié
31 oct. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/58 (2006.01)
A61F 2/28 (2006.01)
A61F 2/78 (2006.01)
Priorité
DE 10302432 17.01.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  2. 15 mars 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

Parties

Inventeur

Grundei, Hans, Dr.-Ing.

23558 Lübeck, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.