Empfängnisverhütungssystem

Brevet européen · EP1438938 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1438938
Numéro de demande
EP04007347
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 1997
Publié
21 juil. 2004
Délivré
20 sept. 2006
Radié
20 sept. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61F 6/22 (2006.01)
A61F 2/06 (2006.01)
A61B 17/12 (2006.01)
Priorité
US 770123 18.12.1996
Divisionnaire de
EP97953235
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mars 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007

  2. 13 oct. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006

Parties

Titulaire

AMS Research Corporation

10700 Bren Road West, Minnetonka, MN 55343, US

Inventeur

Callister, Jeffrey P.

Redwood City, California 94061, US

Tremulis, William S.

Redwood City CA 94065-1579, US

Harges, Denise S.

Salt Lake UT 84103, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.