AEROSOLSPRITZDÜSE

Brevet européen · EP1439005 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1439005
Numéro de demande
EP02775354
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2002
Publié
21 juil. 2004
Délivré
11 mars 2009
Radié
31 oct. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 9/04 (2006.01)
B05B 1/26 (2006.01)
Priorité
JP 2001318627 16.10.2001
JP 2002267204 12.09.2002
Demande PCT
PCT/JP2002/010672 15.10.2002
Publication PCT
WO2003/033166 24.04.2003
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2013

  2. 6 juin 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)

    Publié dans Swissreg le 06.06.2009

  3. 11 mars 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.03.2009

Parties

Titulaire

Toyo Aerosol Industry Co., Ltd.

3-1, Uchisaiwai-cho 1-chome, Chiyoda-ku, Tokyo 100-0011, JP

Mandataire

Katzarov SA

Katzarov S.A.

19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)

Inventeur

OGATA, Ken

Irumagun, Saitama 350-0438, JP

HOSHINO, Kazunori

Zushi-shi, Kanagawa 249-0005, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.