PDE Kern Konstrukt

Brevet européen · EP1439221 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1439221
Numéro de demande
EP03028083
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2003
Publié
21 juil. 2004
Délivré
24 janv. 2007
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 9/16 (2006.01)
C07K 16/40 (2006.01)
G01N 33/50 (2006.01)
C12N 5/10 (2006.01)
Priorité
EP 02028057 17.12.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 15 févr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

Parties

Inventeur

Certa, Ulrich

4123 Allschwil

Fingerle, Juergen

79400 Kandern, DE

Nelboeck-Hochstetter, Peter

4054 Basel

Schoenfeld, Hans-Joachim

79115 Freiburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.