ZÜNDVORRICHTUNG

Brevet européen · EP1439348 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1439348
Numéro de demande
EP02779918
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 2002
Publié
21 juil. 2004
Délivré
5 déc. 2012
Radié
31 oct. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23Q 2/28 (2006.01)
Priorité
JP 2001324895 23.10.2001
JP 2001324896 23.10.2001
JP 2001353205 19.11.2001
Demande PCT
PCT/JP2002/010957 22.10.2002
Publication PCT
WO2003/036171 01.05.2003
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

  2. 5 déc. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.12.2012

Parties

Titulaire

Tokai Corporation

1-48-3 Sasazuka, Shibuya-ku, Tokyo 151-0073, JP

Inventeur

SERIZAWA, N., c/o Main Factory, Tokai Corporation

Shizuoka-ken 410-1431, JP

KAGA, Y., c/o Main Factory, Tokai Corporation

Shituoka 410-1431, JP

KASHOJI, Y., c/o Main Factory, Tokai Corporation

Shizuoka 410-1431, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.