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Brevet européen · EP1439801 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1439801
Numéro de demande
EP01978711
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2001
Publié
28 juil. 2004
Délivré
1 juil. 2009
Radié
31 oct. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/36 (2006.01)
A61F 2/46 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IB2001/001966 19.10.2001
Publication PCT
WO2003/034955 01.05.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2011

  2. 24 sept. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ROSENICH Paul; GISLER Christian, PATENTBÜRO PAUL ROSENICH AG, BGZ, 9497 Triesenberg, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 24.09.2009

  3. 1 juil. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2009

Parties

Titulaire

Biomet Orthopaedics Switzerland GmbH

Biomet Merck GmbH

Gewerbezone Widalmi 12, 3216 Ried b. Kerzers

Radiée du registre

Mandataire

ROSENICH Paul; GISLER Christian PATENTBÜRO PAUL ROSENICH AG

BGZ, 9497 Triesenberg, LI

Inventeur

BURETTE, Jean, Luc

B-4221 Neuville-en-Condroz, BE

KOCH, Rudolf

CH-4436 Oberdorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.