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Brevet européen · EP1439938 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1439938
Numéro de demande
EP02796171
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 août 2002
Publié
28 juil. 2004
Délivré
27 sept. 2006
Radié
31 août 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25G 3/00 (2006.01)
Priorité
DE 20114006 U 24.08.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/009409 22.08.2002
Publication PCT
WO2003/018271 06.03.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

  2. 15 déc. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006

  3. 31 oct. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006

Parties

Titulaire

WOLF-Garten GmbH & Co. KG

Wolf-Garten GmbH & Co. KG

Industriestrasse 83-85, 57518 Betzdorf, DE

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

HEUEL, Andreas

57258 Freudenberg, DE

FINKLER, Peter

66640 Namborn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.