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Brevet européen · EP1439953 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1439953
Numéro de demande
EP02772441
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 nov. 2002
Publié
28 juil. 2004
Délivré
29 juin 2005
Radié
29 juin 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B32B 27/08 (2006.01)
Priorité
FI 20012109 01.11.2001
FI 20012110 01.11.2001
FI 20012111 01.11.2001
Demande PCT
PCT/FI2002/000852 01.11.2002
Publication PCT
WO2003/037622 08.05.2003
Langue du dépôt
finnois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 déc. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005

  2. 30 juin 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2005

Parties

Titulaire

IonPhasE Oy

Hepolamminkatu 29, 33720 Tampere, FI

Inventeur

NIEMINEN, Jyri

FIN-33180 Tampere, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.