SCHRUMPFBARE IRISIERENDE FOLIE
Brevet européen · EP1439954 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1439954
- Numéro de demande
- EP02799558
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 août 2002
- Publié
- 28 juil. 2004
- Délivré
- 13 déc. 2006
- Radié
- 13 déc. 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B32B 27/08 (2006.01)B32B 7/02 (2006.01)B44F 1/14 (2006.01)G02B 5/28 (2006.01)
- Priorité
- US 963232 26.09.2001
- Demande PCT
- PCT/US2002/027446 28.08.2002
- Publication PCT
- WO2003/026879 03.04.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juin 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007
- 29 déc. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006
Parties
Inventeur
GRANEY, Daniel, J.
LeGrangeville, NY 12540, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.