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Brevet européen · EP1439970 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1439970
Numéro de demande
EP02772559
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2002
Publié
28 juil. 2004
Délivré
20 juil. 2005
Radié
20 juil. 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B60F 3/00 (2006.01)
Priorité
GB 0126195 01.11.2001
Demande PCT
PCT/GB2002/004842 24.10.2002
Publication PCT
WO2003/037663 08.05.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2006

  2. 29 juil. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Gibbs Technologies Limited

Murdoch House South Quay, Douglas Isle of Man IM1 5AS, GB

Inventeur

RANDLE, James Neville

Welford on Avon CV37 8EF, GB

ROYCROFT, Terence James

Awhitu, RD4 Waiuku New Zealand, NZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.