PAROXETIN-N-FORMYL-DERIVATE

Brevet européen · EP1440067 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1440067
Numéro de demande
EP02768169
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2002
Publié
28 juil. 2004
Délivré
22 déc. 2004
Radié
31 oct. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 405/12 (2006.01)
A61P 39/00 (2006.01)
Priorité
US 330430 P 22.10.2001
Demande PCT
PCT/NL2002/000654 15.10.2002
Publication PCT
WO2003/044012 30.05.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007

  2. 31 déc. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2004

  3. 31 déc. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Arnold & Siedsma AG, Poststrasse 20, 6300 Zug

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Synthon B.V.

Microweg 22, 6545 CM Nijmegen, NL

Mandataire

Arnold & Siedsma AG

Poststrasse 20, 6300 Zug

Inventeur

HOORN, Hans, Jan

NL-6537 TG Nijmegen, NL

PETERS, Theodorus, Hendricus, Antonius

NL-6814 JB Arnhem, NL

PICHA, Frantisek

615 00 Brno, CZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.