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Brevet européen · EP1440188 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1440188
Numéro de demande
EP02800100
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 2002
Publié
28 juil. 2004
Délivré
2 nov. 2006
Radié
30 sept. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01D 4/00 (2006.01)
Priorité
DE 10148191 28.09.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/010565 20.09.2002
Publication PCT
WO2003/029534 10.04.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

  2. 30 nov. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Saurer GmbH & Co. KG

Landgrafenstrasse 45, 41069 Mönchengladbach, DE

Inventeur

KIRCHHOFF, Bernd

24537 Neumünster, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.