VORRICHTUNG ZUM BEHANDELN EINES STOFFES

Brevet européen · EP1440261 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1440261
Numéro de demande
EP02774719
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 2002
Publié
28 juil. 2004
Délivré
20 avr. 2005
Radié
31 oct. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 15/18 (2006.01)
Priorité
DE 10153293 31.10.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/011579 16.10.2002
Publication PCT
WO2003/038319 08.05.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007

  2. 30 juin 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Arie Wubben, Kreuzbühlweg 4, 8942 Oberrieden

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2005

  3. 29 avr. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005

Parties

Titulaire

List AG

LIST AG

Berstelstrasse 24, 4422 Arisdorf

Mandataire

Arie Wubben

8942 Oberrieden

Inventeur

LIST, Jörg M.

CH-1568 Portalban

KUNZ, Alfred

CH-4108 Witterswil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.