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Brevet européen · EP1440550 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1440550
Numéro de demande
EP02785699
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2002
Publié
28 juil. 2004
Délivré
28 févr. 2018
Radié
31 oct. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 29/06 (2006.01)
H04L 12/46 (2006.01)
H04L 12/18 (2006.01)
Priorité
US 345501 P 24.10.2001
US 395365 P 11.07.2002
Demande PCT
PCT/IB2002/004404 23.10.2002
Publication PCT
WO2003/040855 15.05.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  2. 28 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2018

Parties

Titulaire

Rateze Remote Mgmt. L.L.C.

2711 Centerville Road Suite 400, Wilmington, DE 19808, US

Inventeur

CINGHITA, Luchiana

CH-6939 Arosio

STEFANINI, Ivan

CH-6314 Unterageri

VALLINO, Fabio

I-21022 Azzate, IT

DELMENICO, Andreas

CH-6410 Goldau

NARDELLO, Barbara

I-21050 Besano, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.