Lichtabgabeeinrichtung

Brevet européen · EP1440649 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1440649
Numéro de demande
EP04000389
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 janv. 2004
Publié
28 juil. 2004
Délivré
15 août 2007
Radié
31 janv. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47K 3/30 (2006.01)
F21V 33/00 (2006.01)
F21Y 101/02 (2006.01)
Priorité
DE 10302343 17.01.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.08.2008

  2. 31 août 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Hansgrohe AG

Auestrasse 5 - 9, 77761 Schiltach, DE

Inventeur

Gross, Jürgen

77799 Ortenberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.