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Brevet européen · EP1440710 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1440710
Numéro de demande
EP03001409
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 2003
Publié
28 juil. 2004
Délivré
23 avr. 2008
Radié
28 janv. 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A63B 23/04 (2006.01)
A63B 23/00 (2006.01)
A61H 1/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.01.2023

  2. 15 juil. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 15.07.2008

  3. 15 mai 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.