Fixation a energie deportee

Brevet européen · EP1440713 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1440713
Numéro de demande
EP03028041
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 2003
Publié
28 juil. 2004
Délivré
23 janv. 2008
Radié
31 déc. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 9/20 (2006.01)
A63C 1/28 (2006.01)
A63C 17/06 (2006.01)
Priorité
FR 0300811 21.01.2003
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2009

  2. 15 févr. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Salomon S.A.

Lieudit La Ravoire, 74370 Metz-Tessy, FR

Inventeur

Quellais, Jacques

74410 Saint-Jorioz, FR

Lancon, Bruno

74350 Villy le Pelloux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.