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Brevet européen · EP1440743 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1440743
Numéro de demande
EP04000450
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 janv. 2004
Publié
28 juil. 2004
Délivré
27 juin 2007
Radié
27 juin 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B21D 28/12 (2006.01)
Priorité
GB 0300817 14.01.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 déc. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

  2. 31 juil. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.