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Brevet européen · EP1440809 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1440809
Numéro de demande
EP04075866
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 2002
Publié
28 juil. 2004
Délivré
29 avr. 2009
Radié
31 mars 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 3/407 (2006.01)
G06F 3/023 (2006.01)
H03M 11/06 (2006.01)
Priorité
GB 0106016 12.03.2001
Divisionnaire de
EP02251746
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.10.2010

  2. 29 avr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.04.2009

Parties

Titulaire

DYMO

Industriepark Noord 30, 9100 Sint-Niklaas, BE

Inventeur

Woodman, Michel

Huntingdon Cambridgeshire PE28 0AF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.