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Brevet européen · EP1440817 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1440817
Numéro de demande
EP04000586
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 janv. 2004
Publié
28 juil. 2004
Délivré
27 mai 2009
Radié
14 janv. 2024
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B60B 17/00 (2006.01)
Priorité
CZ 20030120 15.01.2003
Langue du dépôt
tchèque
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 14.01.2024

  2. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  3. 30 sept. 2009

    Transféré

    Titulaire
    Bonatrans A.S., Bezrucova 300, 735 94 Bohumin, République tchèque → BONATRANS GROUP a.s., Revolucni 1234, 735 94 Bohumin, République tchèque

    Publié dans Swissreg le 30.09.2009

  4. 30 sept. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 30.09.2009

  5. 27 mai 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.05.2009

Parties

Titulaire

Bonatrans Group A.S.

BONATRANS GROUP a.s.

Revolucni 1234, 735 94 Bohumin, CZ

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Zima, Radim

735 11 Orlova-Mesto, CZ

Pavco, Jaromir

735 31 Bohumin-Skrecon, CZ

Pavco, Petr

735 31 Bohumin-Skrecon, CZ

Vampola, Vladimir

735 43 Albrechtice, CZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.