Wasserbehandlung

Brevet européen · EP1440941 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1440941
Numéro de demande
EP04250290
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 janv. 2004
Publié
28 juil. 2004
Délivré
13 sept. 2006
Radié
31 janv. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C02F 1/32 (2006.01)
Priorité
GB 0301296 21.01.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2010

  2. 29 sept. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006

  3. 29 sept. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006

Parties

Titulaire

IMI CORNELIUS (UK) LIMITED

Tything Road, Alcester Warwickshire B49 6EU, GB

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Wiemer, Klaus

42799 Leichlingen, DE

Altenbach, Heinz

51379 Leverkusen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.