Procédé pour la préparation de cétones

Brevet européen · EP1440963 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1440963
Numéro de demande
EP04250083
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 janv. 2004
Publié
28 juil. 2004
Délivré
21 nov. 2007
Radié
31 janv. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 45/65 (2006.01)
C07C 49/385 (2006.01)
Priorité
JP 2003015516 24.01.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

  2. 14 mars 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2008

  3. 14 déc. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Japan Energy Corporation

JAPAN ENERGY CORPORATION

10-1, Toranomon 2-chome, Minato-ku, Tokyo 105-8407, JP

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Yokota, Tadafumi c/o Japan Energy Corporation

Saitama 335-0026, JP

Yano, Hiroshi c/o Koatsu Chemical Industries Ltd.,

Osaka 551-0023, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.