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Brevet européen · EP1441067 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1441067
Numéro de demande
EP04000601
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 janv. 2004
Publié
28 juil. 2004
Délivré
13 août 2008
Radié
31 janv. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01C 9/00 (2006.01)
E04C 2/42 (2006.01)
E04F 15/02 (2006.01)
E04F 15/10 (2006.01)
Priorité
DE 20300474 U 14.01.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

  2. 13 août 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.08.2008

Parties

Titulaire

HAURATON GmbH & Co. KG

Werkstrasse 13 + 14, 76437 Rastatt, DE

Inventeur

Naujoks, Volker

76476 Bischweier, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.