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Brevet européen · EP1441157 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1441157
- Numéro de demande
- EP04001267
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 janv. 2004
- Publié
- 28 juil. 2004
- Délivré
- 28 sept. 2005
- Radié
- 31 janv. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16J 10/04 (2006.01)F02F 1/20 (2006.01)C25D 5/18 (2006.01)
- Priorité
- DE 10302107 21.01.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2009
- 30 sept. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2005
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.